Mentions légales

Éditeur du site

Le site https://www.rdv-prevention-sante.fr est édité par le Groupe Entis Mutuelles (groupe mutualiste), dont le siège social est situé au 39, rue Jourdil – Cran Gevrier, CS 59029 – 74 991 Annecy Cedex 9.
 Code APE : 6512Z – N° Siren : 505 259 226

Responsable de publication

Direction marketing communication – Groupe Entis Mutuelles

Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH SAS, http://www.ovh.com au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Prestataire technique

Le site est maintenu par  le Groupe Entis Mutuelles

, dont le siège social est situé au 39, rue Jourdil – Cran Gevrier, CS 59029 – 74 991 Annecy Cedex 9.
 Code APE : 6512Z – N° Siren : 505 259 226

Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site sont la propriété du Groupe Entis Mutuelles et sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise n’est possible qu’avec l’accord explicite de la société en vertu de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction, la transmission, la modification, l’utilisation de tout ou partie d’éléments rédactionnels ou graphiques figurant sur le site, par tout moyen et sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf accord préalable écrit du responsable de la publication.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs : les seules données collectées sont celles des formulaire de contact et d’inscription. Par l’intermédiaire de ces formulaires, le site www.rdv-prevention-sante.fr alimente une base de données en ligne. Ces données ne sont utilisées que dans le cadre de la gestion des inscriptions. Lors de la collecte, de l’utilisation et du traitement de données personnelles d’un visiteur, le Groupe Entis Mutuelles respectera les lois en vigueur en matière de protection de la confidentialité des données. Celles-ci ne feront l’objet que d’un usage interne et ne seront pas cédées ou revendues à des tiers. Pour toute question ou réaction concernant le site ou les données collectées, nous vous invitons à nous contacter par courrier.